Nom de la société: EURL COSYLOG
Capital social : 10000 €
Enseigne : COTE BLEUE INFORMATIQUE
Sigle : CBI
RCS: AIX EN PROVENCE
Numéro SIRET: 513 807 727 00013
NAF : 6202B
Nom du responsable:

Ce site est une oeuvre de l'esprit protégée par la loi. L'ensemble des éléments le composant tels que le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la
propriété exclusive de COTE BLEUE INFORMATIQUE.
COTE BLEUE INFORMATIQUE décline toute responsabilité quant au contenu ou à l'exactitude des informations figurants sur d'autres sites vers lesquels ou depuis lesquels des liens auraient été établis.
Informatique et liberté : vous disposez par ailleurs d'un droit de consultation, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent (adresse mail et nom). Vous pouvez exercer
ce droit en nous envoyant un mail ou un courrier (coordonnées disponibles sur la page "contact").

http://www.cote-bleue-informatique.com
http://www.cosylog.com
sont les sites de la société EURL COSYLOG


Ci-après dénommé " CBI ".

L'objet de ce site est de présenter les activités professionnelles de la société CBI.

Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, pour toute réclamation, veuillez utiliser le formulaire de contact présent sur le site.

Hébergement des sites : NFRANCE CONSEIL http://www.nfrance.com

Protection des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépòt d'un message électronique.
Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n'ont pour seul destinataire que CBI auprès de laquelle peuvent s'exercer les droits d'accès et de
rectification, conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

CBI n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X.

Droits d'auteur : Copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et
internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale,
sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive
européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données du
site.

Liens hypertextes vers d'autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus
complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de CBI.
Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Responsabilité :
CBI ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, CBI décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou
omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
CBI se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement ou
indemnité.

Annonces publicitaires : En aucune manière, CBI ne peut être considéré comme partenaire ou intermédiaire dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement
entre l'utilisateur et un annonceur présent sur le site internet.
L'utilisateur du site internet de CBI reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique
utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.
Le site Internet de CBI hébergé en France par une société française est régi par le droit français.